T4E - Prestations de maternité et parentales de l'assurance-emploi
Un montant de Prestations de maternité et parentales de l'assurance-emploi a été consigné dans un T4E mais le montant est plus élevé que le montant de « prestations totales versées » consigné à la case 14. Afin que DT Max puisse effectuer correctement le calcul des prestations d'assurance-emploi et autres prestations, veuillez vous assurer que le montant a bien été saisi à la case 14.
Non-résident ayant des revenus d'emploi ou d'entreprise au Canada
Avertissement
Vous avez indiqué dans le mot-clé Prov-Residence que le contribuable est un non-résident du Canada tout au long de l'année.
Puisque le contribuable déclare un revenu d'emploi gagné au Canada ou un revenu provenant d'une entreprise ou d'une société de personnes ayant un établissement stable au Canada, assurez-vous de sélectionner les bonnes options pour les mots-clés suivants :
-
Dans le mot-clé Prov-Residence :
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Dans le mot-clé Non-Resident :
Rappel : Selon les instructions du guide fédéral T4058, Les non-résidents et l'impôt, si le contribuable déclare un revenu provenant d'un emploi au Canada ou d'une entreprise ayant un établissement stable au Canada, c'est le nom de la province ou du territoire où il a gagné ce revenu qu'il faut inscrire à la ligne intitulée « Indiquez la province ou le territoire où vous résidiez le 31 décembre 2019 » à la page 1 de la déclaration fédérale, sous « Renseignements sur votre lieu de résidence ».
Nouvel arrivant au Canada en 2019
Avertissement
Le contribuable est un nouvel arrivant au Canada en 2019. Il faut indiquer dans le mot-clé Prov-Residence la province ou le territoire où le contribuable résidait le 31 décembre 2019.
Émigré du Canada en 2019
Avertissement
Le contribuable a émigré du Canada en 2019. Il faut indiquer dans le mot-clé Prov-Residence la province ou le territoire où le contribuable résidait à la date de son départ du Canada.
PRD - Cotisations au REER non utilisées (ARC vs DT Max)
Avertissement
Selon les informations obtenues via le Service préremplir ma déclaration (PRD) de l'ARC, le montant des cotisations au REER non utilisées est différent de celui consigné dans DT Max. Veuillez consulter l'annexe « Préremplir ma déclaration (PRD) » pour plus de détails.
PRD - Pertes autres qu'en capital non utilisées (ARC vs DT Max)
Avertissement
Selon les informations obtenues via le Service préremplir ma déclaration (PRD) de l'ARC, les montants des pertes autres qu'en capital non utilisées sont différents de ceux consignés dans DT Max. Veuillez consulter l'annexe « Préremplir ma déclaration (PRD) » pour plus de détails.
PRD - Gains en capital imposables (ARC vs DT Max)
Avertissement
Selon les informations obtenues via le Service préremplir ma déclaration (PRD) de l'ARC, les montants des gains en capital imposables sont différents de ceux consignés dans DT Max. Veuillez consulter l'annexe « Préremplir ma déclaration (PRD) » pour plus de détails.
PRD - Pertes en capital nettes d'autres années appliquées (ARC vs DT Max)
Avertissement
Selon les informations obtenues via le Service préremplir ma déclaration (PRD) de l'ARC, les montants des pertes en capital nettes d'autres années appliquées sont différents de ceux consignés dans DT Max. Veuillez consulter l'annexe « Préremplir ma déclaration (PRD) » pour plus de détails.
PRD - Pertes en capital non utilisées (ARC vs DT Max)
Avertissement
Selon les informations obtenues via le Service préremplir ma déclaration (PRD) de l'ARC, les montants des pertes en capital non utilisées sont différents de ceux consignés dans DT Max. Veuillez consulter l'annexe « Préremplir ma déclaration (PRD) » pour plus de détails.
PRD - Déduction pour gains en capital (ARC vs DT Max)
Avertissement
Selon les informations obtenues via le Service préremplir ma déclaration (PRD) de l'ARC, les montants des déductions pour gains en capital sont différents de ceux consignés dans DT Max. Veuillez consulter l'annexe « Préremplir ma déclaration (PRD) » pour plus de détails.
PRD - Perte nette cumulative sur placements (PNCP) (ARC vs DT Max)
Avertissement
Selon les informations obtenues via le Service préremplir ma déclaration (PRD) de l'ARC, le montant de la perte nette cumulative sur placements (PNCP) est différent de celui consigné dans DT Max. Veuillez consulter l'annexe « Préremplir ma déclaration (PRD) » pour plus de détails.
59200 Annexe NB(S11) - Montant provincial transféré
Vous ne pouvez pas transférer le montant provincial des frais de scolarité à un parent non traité, car l'époux ou le conjoint de fait demande un montant pour vous à la ligne 58120 ou à la ligne 58640 de son formulaire NB428.
Ontario - Annexe 14 - Incitatif à agir pour le climat
Réside à l'extérieur d'une région métropolitaine de recensement (RMR)
Selon la liste que Statistique Canada a définie dans le cadre du dernier recensement mené avant 2019, la ville qui est consignée dans l'adresse postale semble être à l'extérieur d'une région métropolitaine.
Ville : ________________
Le particulier pourrait être admissible au supplément de 10 % pour les résidents des régions rurales et des petites communautés. Veuillez vérifier votre sélection avec le mot-clé Reg-Metropolitaine .
Pour déterminer si le lieu de résidence est à l'extérieur d'une RMR, allez à canada.ca/regions-metropolitaines-recensement.
Ontario - Annexe 14 - Incitatif à agir pour le climat
Réside dans une région métropolitaine de recensement (RMR)
Selon la liste que Statistique Canada a définie dans le cadre du dernier recensement mené avant 2019, la ville qui est consignée dans l'adresse postale semble être dans une région métropolitaine.
Ville : ________________
Vous avez précisé que le particulier était admissible au supplément de 10 % pour les résidents des régions rurales et des petites communautés. Toutefois, pour être admissible au supplément, il doit résider à l'extérieur d'une RMR. Veuillez vérifier votre sélection avec le mot-clé Reg-Metropolitaine .
Pour déterminer si le lieu de résidence est dans une RMR, allez à canada.ca/regions-metropolitaines-recensement.
Alberta - Annexe 14 - Incitatif à agir pour le climat
Réside à l'extérieur d'une région métropolitaine de recensement (RMR)
Selon la liste que Statistique Canada a définie dans le cadre du dernier recensement mené avant 2019, la ville qui est consignée dans l'adresse postale semble être à l'extérieur d'une région métropolitaine.
Ville : ________________
Le particulier pourrait être admissible au supplément de 10 % pour les résidents des régions rurales et des petites communautés. Veuillez vérifier votre sélection avec le mot-clé Reg-Metropolitaine .
Pour déterminer si le lieu de résidence est à l'extérieur d'une RMR, allez à canada.ca/regions-metropolitaines-recensement.
Alberta - Annexe 14 - Incitatif à agir pour le climat
Réside dans une région métropolitaine de recensement (RMR)
Selon la liste que Statistique Canada a définie dans le cadre du dernier recensement mené avant 2019, la ville qui est consignée dans l'adresse postale semble être dans une région métropolitaine.
Ville : ________________
Vous avez précisé que le particulier était admissible au supplément de 10 % pour les résidents des régions rurales et des petites communautés. Toutefois, pour être admissible au supplément, il doit résider à l'extérieur d'une RMR. Veuillez vérifier votre sélection avec le mot-clé Reg-Metropolitaine .
Pour déterminer si le lieu de résidence est dans une RMR, allez à canada.ca/regions-metropolitaines-recensement.
Manitoba - Annexe 14 - Incitatif à agir pour le climat
Réside à l'extérieur d'une région métropolitaine de recensement (RMR)
Selon la liste que Statistique Canada a définie dans le cadre du dernier recensement mené avant 2019, la ville qui est consignée dans l'adresse postale semble être à l'extérieur d'une région métropolitaine.
Ville : ________________
Le particulier pourrait être admissible au supplément de 10 % pour les résidents des régions rurales et des petites communautés. Veuillez vérifier votre sélection avec le mot-clé Reg-Metropolitaine .
Pour déterminer si le lieu de résidence est à l'extérieur d'une RMR, allez à canada.ca/regions-metropolitaines-recensement.
Manitoba - Annexe 14 - Incitatif à agir pour le climat
Réside dans une région métropolitaine de recensement (RMR)
Selon la liste que Statistique Canada a définie dans le cadre du dernier recensement mené avant 2019, la ville qui est consignée dans l'adresse postale semble être dans une région métropolitaine.
Ville : ________________
Vous avez précisé que le particulier était admissible au supplément de 10 % pour les résidents des régions rurales et des petites communautés. Toutefois, pour être admissible au supplément, il doit résider à l'extérieur d'une RMR. Veuillez vérifier votre sélection avec le mot-clé Reg-Metropolitaine .
Pour déterminer si le lieu de résidence est dans une RMR, allez à canada.ca/regions-metropolitaines-recensement.
Saskatchewan - Annexe 14 - Incitatif à agir pour le climat
Réside à l'extérieur d'une région métropolitaine de recensement (RMR)
Selon la liste que Statistique Canada a définie dans le cadre du dernier recensement mené avant 2019, la ville qui est consignée dans l'adresse postale semble être à l'extérieur d'une région métropolitaine.
Ville : ________________
Le particulier pourrait être admissible au supplément de 10 % pour les résidents des régions rurales et des petites communautés. Veuillez vérifier votre sélection avec le mot-clé Reg-Metropolitaine .
Pour déterminer si le lieu de résidence est à l'extérieur d'une RMR, allez à canada.ca/regions-metropolitaines-recensement.
Saskatchewan - Annexe 14 - Incitatif à agir pour le climat
Réside dans une région métropolitaine de recensement (RMR)
Selon la liste que Statistique Canada a définie dans le cadre du dernier recensement mené avant 2019, la ville qui est consignée dans l'adresse postale semble être dans une région métropolitaine.
Ville : ________________
Vous avez précisé que le particulier était admissible au supplément de 10 % pour les résidents des régions rurales et des petites communautés. Toutefois, pour être admissible au supplément, il doit résider à l'extérieur d'une RMR. Veuillez vérifier votre sélection avec le mot-clé Reg-Metropolitaine .
Pour déterminer si le lieu de résidence est dans une RMR, allez à canada.ca/regions-metropolitaines-recensement.
Annexe YT(S14) - Remboursement du prix du carbone par le Yukon
Réside à l'extérieur de Whitehorse
Selon l'annexe provinciale YT(S14) - Remboursement du prix du carbone par le Yukon, la ville qui est consignée dans l'adresse postale semble être à l'extérieur de Whitehorse.
Ville : ________________
Le particulier pourrait être admissible au supplément de 10 % s'il résidait à l'extérieur de Whitehorse le 31 décembre 2019. Veuillez vérifier votre sélection avec le mot-clé PrixCarboneSuppl .
Annexe YT(S14) - Remboursement du prix du carbone par le Yukon
Réside à Whitehorse
Selon l'annexe provinciale YT(S14) - Remboursement du prix du carbone par le Yukon, la ville qui est consignée dans l'adresse postale semble être à Whitehorse.
Ville : ________________
Vous avez précisé que le particulier était admissible au supplément d'éloignement de 10 %. Toutefois, pour être admissible au supplément, il doit résider à l'extérieur de Whitehorse le 31 décembre 2019. Veuillez vérifier votre sélection avec le mot-clé PrixCarboneSuppl .
